La responsabilité sous l’œil associatif

La Fédération Sportive et Culturelle de France propose par le biais de ses activités et ses actions un épanouissement personnel et humaniste fondé sur cinq valeurs revendiquées par la fédération et qui constituent la ligne de conduite du projet éducatif. Les cinq valeurs sont l’ouverture, le respect, l’autonomie, la solidarité et la responsabilité. Aujourd’hui, une attention particulière est accordée au concept de responsabilité vu dans sa composante juridique et associative. Le dessein est de redéfinir la notion de responsabilité et de montrer sa place prépondérante dans nos associations.

Le code pénal français précise deux types de responsabilité : la responsabilité civile et la responsabilité pénale. Les associations sont, aux yeux de la loi, des personnes morales c’est-à-dire « un groupement doté de la personnalité juridique […] ».

Dans cette perspective, les associations sont porteuses des deux types de responsabilité. Le principe de responsabilité peut avoir différentes natures. En effet, la loi dit que la responsabilité peut naître soit du fait personnel, soit du fait d'autrui, soit du fait des choses. La responsabilité repose avant tout sur le principe d’obligation. Une personne se doit de répondre de ses actes, d’assumer les charges qui lui incombent et d’en endosser les conséquences. Être responsable suppose donc d’avoir conscience de l’importance des tâches attribuées.

Dans le cadre associatif, les deux types de responsabilité coexistent, néanmoins la plus importante n’est autre que la responsabilité civile. Par exemple, le dirigeant est considéré par la loi comme le représentant de l’association qu’il dirige. Cette direction est matérialisée par un contrat de mandat. Les responsabilités, inhérentes à la fonction de dirigeant, lui donnent la direction et la gestion de l’association dont ils ont la responsabilité. En outre, une entrave en la qualité de dirigeant entraîne de facto la responsabilité civile de l’association en tant que personne morale. Mais dans certains cas, la responsabilité civile du dirigeant peut être engagée.

L’engagement civique est une preuve concrète que toute personne peut être investie de responsabilités. Par essence, le service civique est un engagement réciproque qui ne connaît aucune relation hiérarchique c’est-à-dire qu’il n’y a aucun lien de subordination. Actuellement, la fédération fait confiance à ces jeunes. Elle leur donne la possibilité de cultiver l’esprit fédérateur qui l’anime et d’en être un des principaux acteurs. Elle leur offre l’opportunité de tester leurs propositions et d’avoir un impact dans la vie de la fédération et celle des associations. Elle met en avant le rôle non négligeable que possède un service civique : malgré l’aspect volontaire, des responsabilités lui sont confiées. La culture de l’engagement transcende la fédération qui peut compter sur l’aide de ses bénévoles afin de faire vivre les associations affiliées.

Dans le cadre de mon service civique, j’ai été amenée à travailler en étroite collaboration avec les salariées du comité départemental du Rhône-Métropole de Lyon. Les missions Histoire et Patrimoine s’orientent davantage sur une coopération continue entre le comité et les associations afin de retracer leur histoire et les accompagner dans la conservation et la valorisation de leurs archives. Le but premier est de maintenir ces mémoires plurielles pour les générations à venir.

La rédaction d’articles pour le journal local, le Tout Lyon Essor, est aussi une mission à haute responsabilité : l’image de la fédération passe aussi par sa présence médiatique. Finalement, la prise de conscience de cette responsabilité et de ses conséquences est un facteur essentiel pour le devenir de l’Homme de manière générale.

Lélya AZZI

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